La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de COPYTEL.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informatique et Libertés
L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à COPYTEL, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
– ne pas modifier de telles informations;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de COPYTEL.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de COPYTEL et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits
Textes : Copytel
Directeur de la publication : Olivier Edant
Crédit Photos : Fotolia.com / Copytel

Contact et siège social
COPYTEL
579 av J.F.Kennedy
40 000 Mont de Marsan
Tel : 05 58 46 00 00
Fax : 05 58 46 24 26
Mail : copytel.montdemarsan@copytel.fr

Réalisation du site
KhaliKrea
60 impasse Cournaou
40280 Haut-Mauco
khalikrea@gmail.comwww.khalikrea.fr